MENTIONS LÉGALES

MÉTROLOGIE RHÔNE ALPES
SARL au capital de 15 000 €

Centre Artisanal du Bleu Guimet
Allée Guimet – Bât. i
69250 Fleurieu sur Saône

RCS : 452 566 185
SIRET : 452 566 185 00024
APE : 7120 B
TVA Intracommunautaire : FR 43 452566185

Direction éditorial :
Métrologie Rhône-Alpes

Création et développement du site :
Murielle Gstalder
Kezaco Studio

Référencement site internet :
Métrologie Rhône-Alpes

Hébergement :
ovh.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site metrologie-rhonealpes.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site metrologie-rhonealpes.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site metrologie-rhonealpes.com sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site metrologie-rhonealpes.com et pouvez également citer des passages du site metrologie-rhonealpes.com conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers metrologie-rhonealpes.com

DONNÉES FORMULAIRES

Conformément à la loi « Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978 et du Règlement Général de Protection des Données du 27 avril 2016, vous pourrez à tout moment demander à accéder, modifier, rectifier ou supprimer les informations vous concernant, ou vous opposer à recevoir des offres et informations de la part de metrologie-rhonealpes.com, via les liens présents dans chacun de nos messages ou en utilisant ce formulaire de contact.

CRÉDITS PHOTOS & VIDÉOS

DONNÉES RELATIVES AUX COOKIES

Protection de vos données personnelles

Vos données sont destinées à Métrologie Rhône-Alpes, responsable de traitement, ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants situés dans et hors de l’Union européenne, afin de répondre à votre demande et gérer notre relation commerciale avec vous. Seules les données signalées dans le formulaire ci-dessus sont requises, toutes les autres sont optionnelles, mais nous permettent de personnaliser et adapter les messages que nous vous adressons, conformément à vos demandes et abonnements. Ces données pourront également servir à des fins d’analyse et de ciblage promotionnel dans le respect de la législation en vigueur (CNIL, RGPD-GDPR). Conformément à la loi « Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978 et du Règlement Général de Protection des Données du 27 avril 2016, vous pourrez à tout moment demander à accéder, modifier, rectifier ou supprimer les informations vous concernant, ou vous opposer à recevoir des offres et informations de la part deMétrologie Rhône-Alpes, via les liens présents dans chacun de nos messages ou en utilisant ce formulaire de contact.